Les conseils municipaux | Mairie de Monnières | Site officiel de la ville de Monnières (44)

Conseil municipal du 12 décembre 2024

Liste des documents

Convocation 2024 12 12

Conseil municipal du 14 novembre 2024

Liste des documents

Convocation conseil 2024 11 14

2024 11 14 001 – Attribution Des Lots De Démolition Et Désamiantage Du L’espace Santé

2024 11 14 002 – Absence D’évaluation Environnementale

2024 11 14 003 – Approbation Des Nouveaux Statuts De Clisson Sèvre Maine Agglo

2024 11 14 004 – Approbation Du Rapport Annuel 2023 Sur Le Prix Et La Qualité Du Service Public D’assainissement Non Collectif Clisson Sèvre Et Maine Agglo

2024 11 14 005 – Approbation Du Rapport Annuel 2023 Sur Le Prix Et La Qualité Du Service Public D’assainissement Collectif Clisson Sèvre Et Maine Agglo

2024 11 14 006 – Approbation Du Rapport Annuel Sur Le Prix Et La Qualité Du Service Public Déchets Clisson Sèvre Et Maine Agglo

2024 11 14 007 – Approbation Du Rapport Annuel 2023 Sur Le Prix Et La Qualité Du Service Public D’eau Potable

2024 11 14 008 – Avenants De La CAF Pour L’EAJE, L’APS Et Les TAP Pour Le Service Enfance

2024 11 14 008 – Doc 1 CAF Pour L’EAJE, L’APS Et Les TAP Pour Le Service Enfance

2024 11 14 008 – Doc 2 CAF Pour L’EAJE, L’APS Et Les TAP Pour Le Service Enfance

2024 11 14 009 – Convention De Financement Du Poste De Chargé De Coopération Demandé Par La CAF

2024 11 14 009 - Convention Chargé De Coopération Ville De Monnières

2024 11 14 010 – Approbation Du Rapport De La Commission D’évacuation Locales Des Charges Transférées CLECT

2024 11 14 010 – Rapport De La Commission D’évacuation Locales Des Charges Transférées CLECT

2024 11 14 013 S2lo –Taux De Fixation De La Taxe D'aménagement

2024 11 14 014 S2Lo –Distributeur De Baguettes

Conseil municipal du 10 Octobre 2024

Liste des documents

Convocation conseil 2024 10 10

Conseil municipal du 12 septembre 2024

Liste des documents

Convocation Conseil municipal

2024 09 12 001 Lancement des consultations pour le désamiantage et la démolition de l'ancienne école privée pour sa réhabilitation en pôle santé

2024 09 12 002 Demande de subvention projets habitats ouvriers

2024 09 12 003 Condition d'attribution de subvention école privée St Joseph

2024 09 12 004 Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de l'école privée sous contrat avec l'état

2024 09 12 005 Convention de mutualisation des locaux scolaires

2024 09 12 006 Règlement intérieur (heures complémentaires)

2024 09 12 007 Mutuelle des agents à partir de 2025

2024 09 12 008 Création d'un poste au service technique

2024 09 12 009 Paiement des salaires des nouveaux agents

2024 09 12 010 Conformité à l'obligation pour l'association ANIMAJE

2024 09 12 011 Modification de la subvention pour l'association ANIMAJE

2024 09 12 012 Conventions bipartites de la mise à disposition des locaux pour l'ALSH

2024 09 12 013 Conventions bipartites de la mise à disposition des locaux pour le relais petite enfance

Conseil municipal du 11 juillet 2024

Liste des documents

Convocation conseil 2024 07 11

2024-07-11-002 - Marche De Restauration Scolaire

2024-07-11-003 - Evolution Des Contrats Pour Les Animateurs Du Pole Enfance

2024-07-11-004-1 - Convention bipartites de la mise à disposition pour l'ALSH

2024-07-11-004-2 - Convention bipartites pour la mise à disposition des locaux pour le relais petite enfance

2024-07-11-005 - Réactualisation du PEDT 2024 2027

2024-07-11-006 - Décision modificative concernant la récupération de l'avance "Aubron Méchineau" pour le marché de la place de l'église

2024-07-11-007 - Avenant au marché place de l'église

Conseil municipal du 24 juin 2024

Liste des documents

Convocation conseil 2024 06 24

2024-06-24-001 - Tarifs cantine 2025-2026

Conseil municipal du 6 juin 2024

Liste des documents

Convocation conseil 2024 06 06

2024-06-06-001 - Règlement conseil municipal

2024-06-06-002 - Subvention Animaje

2024-06-06-005 - Double signature

2024-06-06-006 - Cession Huperie

2024-06-06-007 - Soutien financier TCV

2024-06-06-008 Indemnités élections

2024-06-06-010 - Lancement procédure ZAENR

Conseil municipal du 18 avril 2024

Liste des documents

Convocation conseil 2024 04 18

2024 04 18 001 Convention TE44 étude De Faisabilité

2024 04 18 002 Pôle Santé Notification Marché De Maîtrise D'oeuvre

2024 04 18 003 Convention Au Pire ça Marche

2024 04 18 004 Convention BATUKATAM

2024 04 18 005 Tarifs Location De Salles

2024 04 18 006 Subventions Aux Associations

2024 04 18 007 Réfection De Voirie Tranche 1

2024 04 18 008 Réfection De Voirie Tranche 2

2024 04 18 009 Décision Modificative 2024 N°01

Conseil municipal du 14 mars 2024

Liste des documents

Convocation conseil 2024 03 14

2024 03 14 001 Plan guide AMI cœur de bourg

2024 03 14 002 Commission locale d'indemnisation règlement intérieur

2024 03 14 003 Prolongation d'un poste sur emploi non permanent de chargé de suivi des projets communaux

2024 03 14 004 Création d'un poste sur emploi permanent de directeur des services techniques

2024 03 14 005 Prime de performance et de résultats

2024 03 14 006 Prime exceptionnellement

2024 03 14 007 Création d'un contrat PEC

2024 03 14 008 Acquisition d'un chemin de remembrement YL65

2024 03 14 009 Demande subvention CAF

2024 03 14 010 Création de 2 postes sur emploi non permanent d'agents d'entretien

Conseil municipal du 8 février 2024

Liste des documents

Convocation conseil 2024 02 08

2024 02 08 001 Budget maximal alloué aux associations

2024 02 08 002 Affectation des résultats du budget du lotissement Pampre d'Or 2023

2024 02 08 003 Budget annexe Pampre d'Or 2024

2024 02 08 004 Affectation des résultats du budget communal 2023

2024 02 08 005 Fixation des taux des taxes foncières pour l'année 2024

2024 02 08 006 Budget principal de la commune 2024

2024 02 08 007 Création d'une commission local d'indémnisation

2024 02 08 008 Externalisation paies au CD44